Aller au contenu principal

Colloque "L'aménagement conventionnel de la propriété intellectuelle"

Colloque

Le 4 décembre 2026

Grenoble - Centre ville

bandeau

Le colloque annuel de la propriété intellectuelle s'intéressera cette année à la marge de manœuvre dont disposent les parties à un contrat relatif à des droits de propriété intellectuelle pour aménager leurs obligations réciproques

Le colloque est organisé sous la direction scientifique de Sébastien Cacioppo et s'intéressera à l'aménagement conventionnel de la propriété intellectuelle. 
La matinée sera consacrée à la liberté de l'aménagement conventionnel de la propriété intellectuelle tandis que l'après-midi concernera l'encadrement de cet aménagement.

Téléchargez le PROGRAMME

Sur inscription obligatoire : FORMULAIRE INSCRIPTION

  Tarif préférentiel
(jusqu'au 23/10/2026)

Tarif normal 
(à partir du 24/10/2026)
Étudiants, doctorants et enseignants-chercheurs de l’UGA Gratuit (repas non compris)

 

Gratuit (repas non compris)

 

Étudiants, doctorants, enseignants-chercheurs
hors UGA
10 euros (repas non compris) 15 euros (repas non compris)
Anciens étudiants du Master 2 Droit de la
propriété intellectuelle de l’UGA,
membres de l’ADEPIG
35 euros (repas compris)

 

 

50 euros (repas compris)

Anciens étudiants du Master 2 Droit de la
propriété intellectuelle de l’UGA,
non-membres de l’ADEPIG
70 euros (repas compris)

 

 

100 euros (repas compris)

Professionnels (avocats, juristes…) 150 euros (repas compris)

 

200 euros (repas compris)

 

Date

Le 4 décembre 2026
Complément date

Vendredi 4 décembre 2026
8h45-17h

Localisation

Grenoble - Centre ville

Complément lieu

Musée de Grenoble
Auditorium
5, place de Lavalette
Accès : tram B arrêt "Notre Dame - Musée"

Téléchargez l'affiche

Publié le 28 septembre 2026

Mis à jour le 29 septembre 2026