Équipe de recherche

Une équipe pluridisciplinaire

La vocation pluridisciplinaire de l’équipe de recherche était indispensable tant le sujet confond la maîtrise du droit et de l’informatique. Au-delà des disciplines ce sont aussi les pratiques qui sont mises en commun. En effet, l’équipe est composée de professionnels du droit couvrant de larges champs de compétence (en droit des assurances, droit de la consommation, droit de l’immobilier, droit de la santé et des données de santé,  droit de la construction, droit des sociétés et des entreprises en difficulté, droit de la propriété intellectuelle et le droit de l’Internet) qui contribueront avec les chercheurs des Universités de Grenoble-Alpes, de Strasbourg, de Chambéry et de Montpellier à sélectionner les stipulations contractuelles les plus pertinentes pour réaliser le clausier.

Une équipe internationale

La vocation internationale de l’équipe enrichit les perspectives de cette réalisation et ce pour trois principales raisons. Premièrement, il est tout d’abord indispensable de dépasser les frontières françaises pour étudier sans naïveté la technologie du Smart contract et anticiper le risque de voir un jour remplacer la devise « loyauté, solidarité, fraternité »[1] par celle de « rapidité, sécurité et simplicité »[2]. De plus, le regard porté sur les systèmes étrangers contribue à ouvrir l’étude sur les Smart contracts à d’autres domaines que la sphère économique, notamment sociétaux. En ce sens, le Pr. Schafer a discuté l’intérêt d’un Smart contract dans la participation démocratique, mais l’on peut songer à des applications possibles dans les domaines de l’éducation ou de la fin de vie. A ces fins, le projet de recherche associe une équipe de recherche en droit de l’Université d’Édimbourg, le Centre de recherche SCRIPT, représentée par le Pr. Schafer, son directeur et M. Jondet. L’Université d’Édimbourg est également un partenaire privilégié puisqu’elle accueille depuis février 2017 le Blockchain Technology Laboratory (IOHK) créé au sein du Département Informatique. L’équipe de recherche bénéficie enfin des compétences de membres associés en Suisse, où la recherche sur les Smart contract est particulièrement avancée et en Thaïlande, pour mesurer l’impact des Smart contract dans les pays en voie de développement.

[1] D. MAZEAUD, Loyauté, solidarité, fraternité : la nouvelle devise contractuelle ? Mélanges F. Terré, Dalloz, PUF, J-Cl., 1999, p. 603.

[2] G. LARDEUX, Droit positif et droit prospectif de l’unilatéralisme dans le contrat, in L’efficacité du contrat, (Dir. G. LARDEUX), Dalloz, coll. Thèmes et comm. 2011, p. 1 et spéc. 3.

Amélie Favreau

Porteuse du projet
Maître de conférences en droit privé
Propriété intellectuelle, Nouvelles technologies

Sihem Amer-Yahia

Directrice de recherche au CNRS
Algorithmes de traitement et de fouille de données, Applications sur le Web, Médical, Crowdsourcing

Yaniv Benhamou

Avocat, Maître de conférences
Propriété Intellectuelle, Protection des données, Droit de la technologie

Aïda Bennini

Maître de conférences
Droit des sociétés ; Corporate governance des sociétés ; conflits d'intérêts et procéduralisation, outils de la décision

Alexis Boisson

Maître de conférences
Propriété intellectuelle, Droit des affaires, Nouvelles technologies, Droit des contrats
En savoir plus : LinkedIn

Emeric Boussaïd

Avocat 
Contentieux commercial, Construction, Consommation

Jean-Michel Bruguière

Professeur des universités, Directeur du CUERPI (CRJ)
Propriété intellectuelle, Droit de l'économie numérique, Droit des personnes

Lionel Charbonnel

Docteur en Droit, Avocat au Barreau de Marseille
Droit immobilier, Droit des assurances, Droit des contrats

Abdoulaye Diallo

Doctorant
Intelligence artificielle, Droit des affaires, Smart Contract

Julien Fontrier

Fabien Gillioz

Avocat
Droit commercial, Droit contractuel, Droit des sociétés, Fintech (notamment ICO)
En savoir plus : Présentation

Julien Gossa

Maître de conférences
Systèmes distribués
En savoir plus : Présentation

Elise Guilhaudis

Avocate, Fondratrice du cabinet Numetik Avocats
LegalTech, Droit des contrats, Nouvelles technologies, Droit du numérique, RGPD
En savoir plus : Site, LinkedIn, Livre blanc blockchain

Christine Hennebert

CEA Grenoble, LETI, Laboratoire de Sécurité des Objets et des Systèmes Physiques
PhD, Expert sécurité des systèmes embarqués, Blockchain et Smart contracts

Benjamin Jean

Consultant, Maître de conférences à Science Po
Open Source, Open Data, Innovations ouverte
En savoir plus : LinkedIn

Nicolas Jondet 

Enseignant-Chercheur
Droit d’auteur, Droit comparé, Nouvelles technologies 
En savoir plus : Page universitaire, Page personnelle, LinkedIn

Gülhan Pinar

Doctorante
Droit des contrats, Intelligence Artificielle
En savoir plus : LinkedIn

Nathan Rougier

Étudiant diplômé d'un DUT Informatique
Maitrise du langage solidity

Burkhard Schafer

Professeur
Robotique, Intelligence artificielle, Cryptographie, Big Data
En savoir plus : CV

Olivier Tambourg

Avocat
Droit des sociétés, Droit des entreprises en difficulté, Droit fiscal

Pascale Trefigny

Professeur
Propriété industrielle ; Concurrence déloyale ; Propriété intellectuelle

Alexandre Vilay

Doctorant, ATER 
Nouvelles technologies, Protection des données personnelles, Propriété intellectuelle

Caroline Zorn

Avocate, Docteur en droit privé
Protection des données, Éthique des algorithmes en santé, Droit du numérique