Groupe de Recherche Droit et Sciences

Responsable du groupe :

Etienne Vergès

Présentation du GRDS

Le Groupe de Recherche « Droit et Sciences » a été constitué en 2003 au sein du Centre de Recherches Juridiques de Grenoble. Sa mission consiste à étudier les différentes formes de régulation de la recherche scientifique et de la technologie. Composé d'une vingtaine d'enseignants chercheurs et de doctorants, le groupe « Droit et Sciences » a pour vocation de structurer une recherche collective sous différentes formes.

Projets en cours

Actuellement, le groupe « Droit et Sciences » travaille sur 2 projets scientifiques propres :

• La réalisation d'un programme intitulé « les contrats sur la recherche » dont l'objectif est d'analyser les techniques contractuelles inhérentes aux partenariats public-privé dans le domaine de la recherche. Cette contribution débute le 3 avril 2013 par une communication sur «la typologie des contrats sur la recherche». Ce projet durera trois ans en collaboration avec des économistes et des gestionnaires des universités de Grenoble et Strasbourg.
• La réalisation d'un programme sur «l'éthique et la déontologie de la recherche». Ce thème a déjà donné lieu à la tenue d'un colloque international.

Réseau Droit, Sciences et Techniques

Le groupe « Droit et Sciences » est membre du Réseau Droit, Sciences et Techniques qui constitue un Groupement de Recherche associé au CNRS.
Par ailleurs, le groupe « Droit et Sciences » est associé avec d'autres partenaires dans des programmes scientifiques relatifs au droit des sciences et des techniques. Il collabore avec l'INRIA sur un projet de recherche intitulé « responsabilités et garanties du fait des logiciels ». Ce programme est soutenu par la région Rhône-Alpes (projet CIBLE). Le groupe de recherche participe aussi à des programmes sur le droit des nanotechnologies en partenariat avec le CECOJI (Ivry) et le C'nano Ile de France. Il collabore aussi avec un laboratoire de philosophie dans le cadre d'une étude sur la causalité scientifique. Il met en place une collaboration internationale sur l'étude de la responsabilité civile face aux risques et incertitudes liées à la science.

Dernières manifestations scientifiques

Colloques

Conférences

Dernières publications

Revue : les Cahiers Droit, Sciences et Technologies
Cette revue annuelle éditée par CNRS éditions étudie les formes de régulation de l'activité scientifique à travers une approche pluridisciplinaire. Elle est dirigée par Etienne Vergès et les chercheurs grenoblois y sont étroitement associés à travers la rubrique des sommaires d'actualité.

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