Workshop "Droit, sciences et techniques : des concepts aux régimes"

Ce workshop portera sur les mots de la science et du droit, et il aura, plus précisément, pour thème : Droit, sciences et techniques : des concepts aux régimes.

Ce projet est né à la suite d’un échange que j’ai eu, il y a plusieurs années, avec une collègue qui m’interrogeait sur la notion de « recherche scientifique ». Plus précisément, cette collègue soulevait la question du régime juridique d’une « exception de recherche » qui trouvait à s’appliquer dans un procès. Face à cette question, à la fois théorique et pratique, j’ai été frappé par mon incapacité à définir juridiquement le concept de « recherche scientifique », qui anime pourtant mon quotidien professionnel.

L’idée est alors venue de réunir des membres du RDST pour étudier la manière dont les concepts importés du monde scientifique et technologique sont reçus par le droit. Il s’agit de s’interroger non seulement sur les définitions juridiques des concepts scientifiques, mais également sur les finalités et les méthodes d’encadrement juridique de ces concepts. Par exemple, si le droit est généralement perçu comme un inhibiteur d’activité (interdictions, régimes d’autorisation), dans le domaine scientifique, il peut également développer des fonctions incitatives (appropriation, valorisation) ou encore définir des espaces de liberté (liberté de la recherche). Cette variété de rapports entretenus par le droit, d’un côté, et les sciences et technologies de l’autre, n’est pas toujours évidente à appréhender. Nous travaillons tous dans des domaines de spécialisation qui nous empêchent parfois de porter un regard plus distant sur l’objet « sciences et technologies ».