Mure Aurélie

Le préjudice est l’une des composantes essentielles de la responsabilité civile.
En effet, lors de la mise en œuvre de cette dernière, qu’il s’agisse d’une responsabilité civile délictuelle ou contractuelle, le préjudice va jouer un rôle important, notamment grâce à la détermination de son étendue. C’est elle qui va permettre de fixer le montant de l’indemnisation octroyée à la victime. A cette occasion, le juge va d’ores et déjà être confronté à des difficultés puisque le préjudice subi par la victime a pu connaitre des évolutions entre le jour de la réalisation du dommage et le jour du jugement. Outre les évolutions que le juge a pu constater au jour du jugement, il doit, de plus, déterminer les préjudices futurs qui pourraient apparaître. Le pari avec l’avenir sera alors difficile puisque l’art divinatoire est une discipline délicate de laquelle ne découle aucune certitude.
Voilà pourquoi il convient de mener une étude afin de répondre à la question de savoir si une variation dans les données qui avaient permis le calcul initial du montant de la réparation permet-elle de procéder à une révision de l’indemnisation.

La class action à la française, acte de colloque « la circulation des modèles normatifs », Presse universitaire de Grenoble, à paraître.