TRIOLEYRE ESCANEZ Camille

Sous la direction du Professeur Romain Tinière

Résumé projet de thèse :
La crise que traverse actuellement l’Union européenne trouve en partie ses origines dans des questions liées aux droits culturels. L’importance accordée à l’identité culturelle nationale par certains partis politiques en pleine ascension, notamment les partis populistes ou eurosceptiques, la montée en puissance des identités régionales, les craintes suscitées par le phénomène de mondialisation sont autant d’appels au renforcement des droits fondamentaux culturels dont les citoyens européens sont titulaires.
Incontestablement, l’Europe « Unie dans la diversité » et promouvant, à la fois l’existence d’une culture européenne, le respect des cultures nationales et la protection des droits fondamentaux des individus se doit de laisser une place prépondérante aux droits culturels fondamentaux. Or, ces derniers n’entrent pas dans le champ de compétences traditionnelles de l’Union européenne.
Il convient alors d’explorer différentes pistes afin de définir une liste indicative des droits culturels fondamentaux mais aussi d’appréhender la façon dont cette catégorie peut influencer les autres droits fondamentaux. Surtout, il convient de s’interroger sur la place qui leurs est laissée au sein de l’Union européenne, malgré que celle-ci ne dispose pas de compétence générale dans le domaine de la protection des droits fondamentaux.
Enfin, le sujet est à la lisière d’interrogations extrêmement diverses sur l’état du droit européen et de ses structures profondes. Il nous conduit à nous intéresser à la question du régionalisme en Europe, à l’utilisation de certains des droits culturels fondamentaux au profit d’intérêts étatiques, ou encore à la titularité des droits fondamentaux au sein de l’Union européenne.