Newsletter № 20 – 13 juil. 2018
Lettre d'information du CRJ
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Cher(e)s membres du CRJ, « Ici, ici, c’est le CRJ ! »La coupe du monde de football vient à peine de s’achever et les chants de supporters résonnent encore. Résolument inscrit dans son environnement, de plus en plus tourné vers l’international, le CRJ n’est évidemment pas insensible à ces jeux mondiaux et aux appels incessants à l’excellence. Sans sombrer dans les dérives des classements type Shangaï ou QS World University Rankings, nous voilà en effet contraints de nous démarquer et de décrocher de nouveaux financements pour rester visibles au sein du monde de la recherche juridique. De plus en plus présents pour répondre aux différents appels à projets, il nous reste à poursuivre ensemble cette montée en puissance si l’on veut atteindre les phases finales… à savoir le montage de projets de dimension européenne. Certain(e)s d’entre nous s’y emploient déjà activement, mais c’est collectivement que nous pourrons y parvenir, en s’associant également avec d’autres laboratoires, juridiques ou non, grenoblois ou non. Enfin, comme au football, le CRJ vit aussi son « mercato » avec de nouvelles arrivées et promotions, renforçant encore nos spécialités autour de nos principaux axes de recherche : c’est ainsi que nous ne pouvons que nous réjouir que Mme Ingrid Maria (droit privé) et M. Jean-Christophe Videlin (droit public) accèdent tous deux au grade de professeurs des universités… et c’est avec beaucoup de plaisir également que nous accueillerons dans nos rangs trois nouveaux maîtres de conférences de droit privé : Mme Martine Exposito (droit pénal et droit des contrats), Mme Claire-Anne Michel (droit des affaires internationales et droit comparé) et M. Walid Chaiehloudj (droit des contrats et innovation, droit des contrats civils et commerciaux). Quant aux nouveaux chercheurs associés sur un support LRU, nous nous réjouissons d’accueillir MM. Yannick Joseph-Ratineau et Sylvain Bernard qui ont déjà su démontrer leur grande implication dans les travaux du CRJ. Vous le voyez : l’équipe du CRJ se renforce encore, elle joue de plus en plus collectif et elle porte haut et fort les couleurs de la recherche juridique. Avec une seule et même devise à partager : « seul, on va plus vite… mais à plusieurs, on va plus loin ». Bel été à toutes et à tous. Michel Farge et Nicolas Kada |
Focus : Romain Rambaud Activité parlementaire
"Les multiples réformes engagées par le Président de la République sont aussi l'occasion de renforcer les liens entre l'université et le Parlement. Au titre du droit électoral, j'ai eu le plaisir d'être auditionné cette année universitaire quatre fois : par le groupe de travail sur une Nouvelle Assemblée Nationale, le 30 octobre 2017 ; par M. Alain Tourret, rapporteur pour la commission des lois du projet de loi relatif à l’élection des représentants au Parlement européen, le 3 janvier 2018 ; par M. Christophe Euzet et M. Olivier Marleix, rapporteurs de la mission d’information chargée d’apprécier les incidences d’une évolution du mode de scrutin des députés, le 4 avril 2018 ; et par Mme Naima Moutchou, rapporteure pour la commission des lois des propositions de loi relatives à la lutte contre les fausses informations, le 3 mai 2018. Enfin, René Dosière n'étant aujourd'hui plus député mais souhaitant poursuivre son oeuvre législative en faveur de la transparence, un nouveau think tank, l'observatoire de la vie publique, a été créé et a pour particularité de réunir universitaires (2/3) et parlementaires (1/3). J'ai l'honneur d'être en charge au sein de ce think tank du pôle relatif aux élections." Félicitations aux porteurs de projetsProjet GIP : La motivation des peines correctionnelles Stéphane Gerry-Vernières, Anne-Gaëlle Robert, Yannick Joseph-Ratineau, Benjamin MonneryANR: "Bio Culturalis" Fabien Girard ENM: " Le raisonnement probatoire des juges" Etienne Vergés Publications des membres
Julie ARROYO
- " Droit à la liberté et à la sûreté et conditions de détention » et « Liberté de conscience et de religion : la laïcité ", Chronique « La soft law dans le domaine des droits fondamentaux (octobre 2016-octobre 2017) » , RTD H, 2018, n° 114, p. 419 et p. 425. Sébastien BERNARD - "Chronique sur le secteur public national", JCP Administrations et Collectivités Territoriales : 2018, n° 20, p. 22 et suiv. - D’un millefeuille à l’autre", AJDA, 2018, p. 705. Thomas BOMPARD - Note sous CAA Versailles, 21 déc. 2017, Société Schuepbach Energy Llc, n° 16VE01097 ; AJDA 2018 (envoyée à la revue, à paraître), intitulée : Gaz de schiste : engagement limité de la responsabilité sans faute du fait de la loi interdisant la fracturation hydraulique Romain BOURREL - Rédaction du fascicule « Fiscalité étatique des propriétés publiques » pour les éditions du Jurisclasseur, LexisNexis, 1er janvier 2018 - Rédaction de la partie « Fiscalité, finances et comptabilité publiques » dans la chronique « Droit public économique », La semaine juridique Administrations et collectivités territoriales, n° 21, 28 mai 2018, 2152 Sébastien BRAMERET - Note : "Actionnariat d’une SPL et compétence obligatoirement transférée ", Note sous TA Toulouse, 30 janvier 2018, Préfet de la Haute-Garonne, AJDA, 2018, p. 862 - Chronique : " Secteur public local ", in " Droit public économique ", chronique annuelle sous la direction de J.-C. Videlin (1/2), JCPA, 2018, n° 20, 2147 Anne-Sophie BRUN-WAUTHIER - " Régimes matrimoniaux et régimes patrimoniaux des couples non mariés", Larcier-Paradigme, 7ème édition Adrien CHAZE -" Indemnisation du préjudice moral de l’enfant né postérieurement au décès de son père ", note sous Cass. 2e civ., 14 décembre 2017 : Journ. sociétés 2018, n° 29, p. 16. Laurence CIMAR - (collaboration) : " Le patient partenaire en devenir", avec B. Denis, Revue Ethica Clinica 2018, Le patient partenaire - 2ème Partie, http://www.fihasbl.be/Ethica-clinica.aspx -" La loi Léonetti : du Droit à l’Ethique ", in « La fin de vie », dir. E. Fourneret, Revue Droit et Culture 75, 2018/1, p. 81. http://journals.openedition.org/droitcultures Edihno DOS-REIS -"La cause étrangère en matière de communication par voie électronique ", Revue droit et procédure, Avril 2018, pp. 70-73. Michel FARGE - La Cour de justice tranche entre la matière matrimoniale ou successorale, note sous CJUE, 1er mars 2018, aff. C-558/16, Mahnkopf, Dr. fam. 2018, com. 144. - De l'intérêt pour le notariat de s'intéresser aux règles de compétence juridictionnelle internationale - Les règles de compétence judiciaire des règlements « Régimes matrimoniaux » et « Régimes partenariaux » (en collaboration avec E. Gallant), JCP N 2018, n° 1164 et 1165. - Le quarante-sixième anniversaire des articles 311-14 et suivants du Code civil, Dr. fam. 2018, chron. n° 4. Sébastien FERRARI - " Summa division et doctrine publiciste, une musique contemporaine ", in A. Vergne et S. Bloquet (dir.), La frontière entre le droit public et le droit privé dans l’histoire des systèmes juridiques en Europe (XIXe -XXIe siècles), LGDJ Lextenso, collection Fondation Varenne, Colloques & Essais, 2018 - " La date de référence ", in Quelles références pour le droit public ?, colloque organisé les 17 et 18 mai 2018 par l’Université d’Aix-Marseille, sous la coordination scientifique de R. Le Bœuf. Frédérique FIECHTER- BOULVARD Les travaux de l'Institut de sciences criminelles de Grenoble (sous la direction de monsieur Ribeyre): Violences institutionnelles : la banalité du mal carcéral, Frédérique Fiechter-Boulvard, Maitre de Conférences, Univ.Grenoble Alpes, CRJ, Faculté de Droit, Isabelle Nahmani, Médecin légiste, Psychiatre, Service de Médecine Légale Clinique, Centre Hospitalier Universitaire de Grenoble, Vol.2 des Travaux de l’ISCG, sous la direction de Cédric Ribeyre, consacré au thème de la violence, à paraître Ed. Cujas, coll. Les travaux de l’Institut, 2018. Stéphanie FOURNIER - Commentaire Cass. crim., 5 avril 2018, n° 17-81.085, RPDP 2018, n° 2 - Fascicule de synthèse, Concurrence et consommation, JCl. Pénal des affaires, juin 2017 Stéphane GERRY-VERNIERES - "Droit à la vie, droit à l’intégrité physique et droit à la vie privée et familiale " in La soft law dans le domaine des droits fondamentaux (octobre 2016-octobre 2017), ss. direct. M. Ailançai, Rev. trimestrielle des droits de l’homme, n° 114, 1er avril 2018, pp. 188. - " Introduction - Qu’est-ce que simplifier et moderniser le droit ? ", in Simplification et modernisation du droit de la famille : mythe ou réalité ?, ss. direct. I. Maria, Actes du colloque tenu à Grenoble les 30 et 31 mars 2017, Connaissance et savoirs Eds, 2018. - " Un exemple de partenariat avec le Cour d’appel de Chambéry et la Cour d’appel de Grenoble sur la question de la barémisation de la justice ", in Etats généraux de la recherche sur le droit et la justice, ss. direct. Th. Clay, B. Fauvarque-Cosson, F. Renucci et S. Zientara-Logeay, Lexisnexis, 2018, pp. 59. Nicolas KADA -"La régionalisation silencieuse de l'administration d'Etat" in : "30 ans de démocratie régionale" (sous la dir. de Tudi Kernalegenn et Romain Pasquier). - Paris : Berger-Levrault, 2018, p.155. -"Organismes européens de coopération territoriale : l'empreinte du droit administratif français" in : "Les organismes européens de coopération territoriale" (sous la dir. de Géraldine Bachoué Pedrouzo et Romélien Colavitti). - Paris : Bruylant, 2018, p.99. -"Avis de recherche : où sont les collectivités territoriales dans le Code ?" in : "Lectures critiques du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA)" (sous la dir. de Geneviève Koubi, Lucie Cluzel-Métayer et Wafa Tamzini) - Paris : LGDJ, 2018, p.190. Sabine LAVOREL - "Quel(s) droit(s) face aux changements climatiques ?", Paris, Mare & Martin, mars 2018.TORRE-SCHAUB Marta (dir.), COURNIL Christel, LAVOREL Sabine, MOLINER-DUBOST Marianne Delphine MARDON -" De l’intérêt d’une protection de la liberté d’expression et d’information par la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne ? ", in A. Biad et V. Parisot (dir.), La Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne. Essai de bilan, Anthémis, coll. Droit et Justice, 2018, p. 251 - " Cautionnement de l’illettré et mention manuscrite ", note sous Cass. com., 20 septembre 2017, JCP N 2018,1047 - "Libertés d’expression, d’information et d’association " et " Égalité et non-discrimination ", in La soft law dans le domaine des droits fondamentaux (octobre 2016 – octobre 2017), Rev. trim. dr. h. 2018, pp. 424-428 et pp. 428-431. Ingrid MARIA -"La gestion de l'incapacité en droit international privé", Dr. fam. 2018, dossier 9 -"Qu'est-ce qu'un mineur étranger isolé?", Dr. fam. 2018, com. 74 - "Déjudiciariser et simplifier...pour mieux protéger?", Dr. fam. 2018, comm. 159. Camille MORIO - " Quelle place de l’usager citoyen dans la décision publique ? ", Horizons publics, no 1 (2018), pp. 48-55. Sabrina MRAOUAHI -"Le CSE, nouveau visage de la représentation du personnel", JurisTourisme, 2018, n°208, p.21-23 - "Le (télé)travail, c'est la santé...?", Cah. soc., 2018, n°308, p.321 s. Pierre MURAT -" Quelles incidences de la loi du 18 novembre 2016 sur la filiation : aujourd’hui et demain ? », in Personne et famille du XXIe siècle, sous la dir. De J.-J. Lemouland et D. Vigneau, acte du colloque du 30 juin 2017, Presses de l’université de Pau et pays de l’Adour, 2018, p. 65-85 - "Rapport de synthèse ", in "Simplification et modernisation du droit de la famille : mythe ou réalité ?" Acte du colloque tenu à Grenoble les 30 et 31 mars 2017, I. Maria dir., Connaissance et savoir, coll. Droit civil et procédure, 2018, p. 249-267 Romain RAMBAUD - Direction du dossier "Droit administratif et élections", RDP 2017 n°6, publication des actes du colloque organisé par le CRJ en décembre 2016. - "Le droit électoral, un droit autonome ?", in "Droit administratif et élections", RDP 2017 n°6, prec. - "Mettre fin au bourrage de liste", AJDA, 2018, p. 727. Anne-Gaëlle ROBERT -" Violences au sein du couple : la violence pour seule réponse ? ", in Les violences, travaux de l’ISCG, vol. 2, s. dir. C. Ribeyre, éd. Cujas, 2018, à paraître. -" L’extension aux arrêts de cours d’assises de l’obligation de motiver la peine ", note sous Cons. Const. 2 mars 2018, n° 2017-694 [QPC] – M. Ousmane K. et autres, AJ pén. 2018, p. 192. Sylvie ROUXEL - JCl. Civil Code, Art. 1113 à 1122, Offre et acceptation ; en collaboration avec Bruno Petit - JCl. Civil Code, Art. 1130 et 1131, Vices du consentement. Généralités ; en collaboration avec Bruno Petit - JCl. Civil Code, Art. 1132 à 1136, Erreur ; en collaboration avec Bruno Petit Romain TINIERE - "Droits fondamentaux et exception en droit de l’UE : dialectique entre intégration et désintégration", G. Marty et E. Carpano (dir.), L'exception en droit de l'Union européenne, colloque des 12 et 13 octobre 2017 à L'université Lyon III, publication à paraître en 2018 Léo VANIER - "L'externalisation en matière administrative. Essai sur la transposition d'un concept", Dalloz, coll. "Nouvelle Bibliothèque de Thèses", 2018. Stéphane ZINTY - "Modalités de conversion en liquidation judiciaire d'un redressement judiciaire prononcé sans cessation des paiements" . La semaine juridique entreprises et affaires du 17 mai 2018 (JCP Entreprises et affaires 2018, 1250) Participation des membres à des manifestations ou activités scientifiques
Nathalie Baruchel et Marielle PICQ
- "La recevabilité des modes de preuve en droit du travail : mode d’emploi", Cour d’appel de Grenoble – 2 mars 2018. François BARQUE - "El Tribunal constitucional y el ciudadano", séminaire de contentieux constitutionnel assuré à l'Université Complutense de Madrid (département de droit constitutionnel), avril 2018 -"Le financement des Cortes generales", avec Isabel Revuelta de Rojas (Madrid), Colloque international de finances publiques, mars 2018 (Luxembourg) Sébastien BERNARD - Séjour comme professeur invité à la Faculté de Droit de Tunis début novembre. Romain BOURREL Intervention lors des Cinquièmes rencontres annuelles du contentieux de l’action publique territoriale organisées à l’Université Toulouse Capitole, les 24 et 25 mai 2018. Thème de l’intervention : les contentieux entre l’Etat et les collectivités territoriales en matière financiè re Sébastien BRAMERET -" Actualité du droit des SEML et des SPL(A) ", L’AFAC et les collectivités territoriales de montagne, Chambéry, 16 mars 2018 Anne-Sophie BRUN-WAUTHIER - intervention au colloque « Les mutations contemporaines du droit de la famille », Valence, le 21 mars : "La libéralisation de l'accès à la filiation. Etat de lieux en droit français". Laurence CIMAR -" Bioéthique, enjeux de société ", conférence CRAFAL Auvergne-Rhône-Alpes, Chatillon sur Chalaronne, mars 2018. Michel FARGE - Rapporteur et membre du jury de la soutenance de HDR de M. Jean Sagot-Duvaurux, Bordeaux, le 26 juin 2018. - Participation aux travaux du Consortium euro-méditerranéen droit et famille, Bruxelles le 4 mai 2018. Sébastien FERRARI - Participation à l'études nationale sur la réforme du contentieux de l’urbanisme organisée par le Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (GRIDAUH) Frédérique FIECHTER- BOULVARD 1ère Journée Société Française de pédiatrie Médico-légale, Grenoble le 13 mars 2018 sur "La place de la justice dans la recherche clinique en pédiatrie médico-légale: difficultés et ressources". Stéphanie FOURNIER - Rapporteur et membre du jury de thèse de Monsieur Florent Kirmann, "Le principe de nécessité en droit pénal des affaires", Université de Lorraine, 11 mai 2018 Stéphane GERRY- VERNIERES -Participation au séminaire Regards croisés sur la soft law, ss. Direct. P. Deumier, J-P Sorel, 15 juin 2017, Paris I -Application du Code AFEP-MEDEF, L’exemple des comités, Colloque du RIODD, 19-20 octobre 2017, Paris Dauphine - Participation au séminaire croisé des trois laboratoires ayant obtenu un financement GIP relatif à la barémisation de la justice, Lyon, 4 décembre 2017, Institut des sciences de l’Homme Nicolas KADA - Nommé membre du groupe d'experts indépendants sur la Charte européenne de l'autonomie locale, représentant la France, au sein du Congrès des Pouvoirs Locaux et Régionaux du Conseil de l'Europe - Les(dis) continuités territoriales Worshop international Sabine LAVOREL - Audition à l'Assemblée nationale, devant la Commission des Lois et la Commission du Développement durable, "Le concept de justice climatique : implications internationales", 15 mars 2018. - Participation au jury de soutenance (rapporteur) de la thèse de M. Victor DAVID, Pour une meilleure protection juridique de l'environnement en Nouvelle-Calédonie: innover par la construction participative du droit (dir. S. Tcherkézoff, EHESS), EHESS, 5 janvier 2018. - Organisation scientifique du Colloque "Les stratégies françaises dans le Pacifique sud face aux changements climatiques", colloque final du projet de recherche STRAFPACC, Paris, École militaire, 5 et 6 juillet 2018. Camille MORIO Intervention à la réunion préparatoire à la 18e Conférence de l’Observatoire international de la démocratie participative sur le cadre et les perspectives juridiques de l'initiative citoyenne et de la démocratie directe locales, Hôtel de ville de Grenoble, 22 mai 2018. Sabrina MRAOUAHI - coorganisation du colloque international pluridisciplinaire "Nommer l'humain : descriptions, catégorisations, enjeux", Strasbourg, 10-12 janvier 2018 Pierre MURAT Participation à un jury de HDR : 25 avr. 2018, membre du jury de HDR de Mme Laurence Francoz-Terminal à l'Université de Lyon Jean Moulin-Lyon 3. Hanan QAZBIR - colloque annuel de l'EPLO sur le thème " Freedom of Expression: Limitations and Prospects / Liberté d’expression: Limitations et perspectives", septembre 2017 -Membre du jury de soutenance de la thèse de M. Damien Monnier intitulée "l’État de contentieux. Contribution à la définition du concept d'"Etat de droit" en droit administratif français, le 25 septembre à l'université de Lyon II.Jury composé également de Mme Philip-gay, M. Le Professeur Daugeron (Paris-Descartes), M. Le Professeur S. Gilbert, M. le Doyen M. Ollivier, et de M. Le Doyen G. Protière Anne-Gaëlle ROBERT -" La loi du 15 août 2014 incite-elle à une plus grande collaboration entre les acteurs du prononcé et de l'exécution des peines ? ", communication au colloque " Du prononcé à l’exécution de la peine : quelle collaboration pour les acteurs ? ", ENM – Formation continue des magistrats, 9, 10 et 11 avril 2018, Paris. Géraldine VIAL - "Le réexamen des décisions rendues en matière de gestation pour autrui". Intervention au colloque de Valence le 21 mars dernier sur Les mutations contemporaines du droit de la famille. |
Les Rencontres du CRJLes rencontres du CRJ: 3 séances "Commun(s) Commun"
1 er mars 2018
Alberto Lucarelli : "Biens communs: fondements pour une
théorie juridique" -Professeur Università degli Studi Federico II-
Italie 19 juin 2018
Emilie Gaillard : Les multiples visages juridiques de la protection des communs Septembre 2018 dernieres manifestations
" Smart Contracts" Informations
"De Frontex à frontex, vers l'émergence d'un service européen des garde-frontières et des garde-côtes "
22 &23 mars 2018 Informations Retrouvez cette journée sur la chaine You Tube du CRJ
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Séance 1: Commun/ Communs
Séance 3: "Commun(s) et environnement"
Géraldine Vial et Etienne Vergès
Moments festifs
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Grimper
dans les arbres, jouer à fort boyard, se concurrencer au karting
(sachant que notre collègue E. V est le plus fort), il n’est pas facile
de trouver une activité qui nous permette de partager un moment de
détente sans aucune considération de statuts.
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