Newsletter № 20 – 6 déc. 2017
Lettre d'information du CRJ
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Cher(e)s membres du CRJ, Mots du droit et mots de la recherche
Il n’est pas besoin d’être grand spécialiste du droit des
procédures collectives pour savoir que la réflexion sur les contrats en
cours est, en cette matière, étroitement liée à une procédure de
faillite. Fort heureusement, dans le petit monde des laboratoires de
recherche, l’expression de contrats en cours a une connotation beaucoup
plus positive : il s’agit d’un des révélateurs de la vitalité d’un
laboratoire moderne. Dans ces conditions, le CRJ se félicite de
l’obtention (par Amélie Favreau auprès du GIP Justice) d’un nouveau
contrat de recherche sur les smarts contrats, qui vient s’ajouter à
d’autres contrats en cours (Barémisation, Strafpac, Eluar…).
Mais, à côté des contrats au long cours avec leurs acronymes parfois mystérieux, il existe des colloques d’un jour (mais préparés pendant des semaines, n’est-ce pas Elsa, Mélanie et Stéphanie ?) où l’on se questionne sur des problématiques purement juridiques et, parfois, quasi-immuables. Ces colloques traitent de droits que l’on se permet également de réduire, non pas à des acronymes, mais à des abréviations d’initiés : les RI, la RC, le DIP (mais lequel ?), le DPE ou encore la PI… Les mots de la recherche contemporaine, comme transversalité et internationalité, sont alors escamotés. Dans un entre-soi de juristes, on réfléchit sur les mots du droit et leur capacité à refléter l’esprit de la loi. Remercions ainsi notre collègue Cristophe Vernières d’avoir ressuscité, à Grenoble, Henri Capitant, via une journée de l’association éponyme, afin que le CRJ participe à une réforme en gestation des contrats spéciaux. Quand il ne s’agit pas de se transporter vers les plus hauts sommets (à l’instar du colloque sur le droit des remontées mécaniques qui s’est tenu à Chambéry les 20 et 21 novembre dernier sous la direction scientifique de Philippe Yolka), notre passion pour les mots du droit sera aussi assouvie par les intellectualistes du CRJ qui s’attaquent, le 8 décembre 2017, « aux standards de la propriété intellectuelle ». S’agit-il « de notions à contenu variable » (selon l’expression retenue par Ch. Perelman et R. Vander Elst), « de notions magiques » (selon l’expression de Carbonnier à propos de l’intérêt de l’enfant) ou encore « de mots-valises » (selon l’expression de Ph. Greiner proposée à l’occasion d’une intervention remarquée...) ? Comme le droit, les mots ne sont donc que des outils au service d’une pensée. Dès lors, le CRJ ne peut que se réjouir d’être cette boîte à outils au service de la recherche en droit… et de chacun et chacune d’entre vous. Michel Farge et Nicolas Kada |
Focus : Amélie FAVREAUElle n'arrête pas...
Amélie Favreau est décidément très active dans le champ de
la recherche collective et le CRJ ne peut que se féliciter de la compter
parmi ses membres. Elle symbolise en effet le développement de la
recherche collective et contractuelle, synonyme de financements,
de collaborations scientifiques de premier plan.
Ainsi, notre collègue dirige actuellement deux projets en parallèle. Le premier porte sur les « Brevets dans les technologies bas carbone » et bénéficie d'un financement de la SFR Innovacs UGA et d'une coordination avec le laboratoire d’économie appliquée de Grenoble (GAEL) de l’Université Grenoble-Alpes. Le second porte sur les « Smart Contracts » , financé par la Mission de recherche Droit et Justice : il fédére vingt-deux enseignants-chercheurs et professionnels, français et britanniques.Mais elle est également membre d'un autre projet de recherche collective : Esp@don Jeunes publics et données personnelles numériques : le cas du « Permis Internet » . Si l'on ajoute à ces activités ses interventions dans des colloques parfois très loin de France (Finlande, Japon), on mesure mieux combien Amélie Favreau porte haut et fort les couleurs du CRJ. Le nouveau rendez - vousLe CRJ a lancé son nouveau rendez-vous: "Un Auteur, un Café"
Hafida BELRHALI
"Responsabilité administrative" Jeudi 26 octobre 2017 de 13h00 à 14h00 
Jean- Michel BRUGUIERE " Le droit du copyright anglo-américain" Jeudi 7 décembre 2017 de 13h00 à 14h00 Publications des membres
Emilie AKOUN
- " Les moyens d'ordre public en contentieux administratif:" Tome 1 Broché – 17 août 2017 / Publication thèse Sébastien BRAMERET - "Faut-il une réforme des entreprises publiques locales ?", JCPA, 2017, n° 40, Libres propos 419 - " Le cumul des rémunérations des élus : cartographie des possibles", Congrès de l’Association française de science politique, Montpellier, 10-12 juin 2017 – Disponible en ligne : https://eluar.hypotheses.org/158 et Academia Anne-Sophie BRUN-WAUTHIER - " Régimes matrimoniaux et régimes patrimoniaux des couples non mariés", Larcier-Paradigme, 7ème édition Michel FARGE - Droit de la famille 2017, comm. 234, "Nouvelle incertitude sur la permanence de l'ordre public de proximité en matière de filiation" Amélie FAVREAU - "La propriété industrielle au-delà des frontières "(Dir. A. Favreau, avec la collaboration de l’Association francophone de la propriété intellectuelle — AFPI), Revue Pr Industrielle, LexisNexis, n° 10, octobre 2017, p. 6. - "Mort numérique en Allemagne : la possible transmissibilité du contrat de fourniture de services de réseaux sociaux freinée par le secret des télécommunications", commentaire de la décision de la Cour d’appel de Berlin arrêt du 31 mai 2017, Az. 21 U 09/16, infirmant la décision du tribunal régional de Berlin arrêt du 17 déc. 2015, Az. 20 O 172/15, Actualité du droit de l’Internet, RLDC, à paraître novembre 2017. Sébastien FERRARI - "La loi Littoral entre deux eaux", à paraître à la Revue française de droit administratif. - "La loyauté en droit public", LGDJ Lextenso, collection Fondation Varenne, Colloques & Essais, codirection avec S. Hourson, à paraître. Stéphanie FOURNIER - Publication Actes colloque : L'immatériel et le droit, Institut universitaire Varenne, nov. 2017 - Commentaire d'un arrêt de la Chambre criminelle de la Cour de cassation du 11 juillet 2017, Droit pénal 2017, comm. 140 - Fascicule de synthèse, Concurrence et consommation, JCl. Pénal des affaires, juin 2017 Luis- Miguel GUTIERREZ -"Notas críticas sobre el supuesto carácter concentrado del control interamericano de convencionalidad", In : Giustizia e constituzione agli albori del XXI secolo Ebook, Mezzetti Luca et Ferioli Elena (coord.), Bologne, Bonomo editore, 2017, pp. 495-500 Denis JOUVE - "Recovering Unlawful and Incompatible Aids by National Courts: Scott and Kimberly Clark Cases", European State Aid Law, 2017, n° 3, pp. 366-376. - Codirection de l'ouvrage Le contrôle juridictionnel du droit souple avec P. Pailler et Th. Hochmann, EPURE, sortie le 28 novembre 2017, 274 p. - "La justiciabilité du droit souple en Espagne" in Le contrôle juridictionnel du droit souple, EPURE, 2017, pp. 225-244 Nicolas KADA -"Les territoires de l'Etat" (Direction de l'ouvrage) - Paris : Le Moniteur, coll. Droit et Gestion des Collectivités Territoriales (GRALE), oct. 2017, 808 p. -"Libertés et collectivités : Je t'aime, moi non plus" in : Bulletin Juridique des Collectivités Locales (BJCL), n°5/17, 2017, p.333. -"Communes nouvelles, vous avez dit nouvelles ?" in : Revue Française d'Administration Publique (RFAP), 2017, n°162, p.267. Ingrid MARIA - "Le mandat apparent inapte à faire échec aux règles de capacité ", Dr. famille 2017, comm. n°189 Pierre MURAT « Retour sur quelques difficultés d’interprétation de l’article 464 du Code civil », Defrénois 2017, n° 15-16, 1263, p. 879- 885 Hanan QAZBIR -"L'indemnisation des victimes d’actes terroristes : responsabilité publique ou garantie sociale ? " Les annales du droit, n°12, 2018 Romain RAMBAUD - "L'argent et les partis", Pouvoirs, 2017, n°163 - Débat « Réforme des modes de scrutin : enjeux et défis », avec Thomas Ehrhard et Pierre Martin, Constitutions, n°3/2017. Anne-Gaëlle ROBERT - « Conséquences du manque flagrant d’espace personnel », note sous CEDH, gde ch., 20 oct. 2016, Mursic c/ Croatie, AJ pén. 2017, p. 47. - « Précisions sur la motivation des peines d’emprisonnement », note sous Crim. 29 nov. 2016 (3 arrêts), AJ pén. 2017, p. 96. - « Le surpeuplement carcéral en Europe : des recommandations inspirées par la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme », Actes du colloque sur « Le surpeuplement carcéral en Europe : un phénomène maîtrisable mais indifféremment maîtrisé. Quelles sont les pistes retenues par le livre blanc ? », 24 mars 2017, Aix-en-Provence, Lexbase hebdo, n° 702, 15 juin 2017, p. 26. Sylvie ROUXEL - JCl. Civil Code, Art. 1112 à 1112-2, Formation du contrat. - Négociations ; en collaboration avec Bruno Petit Romain TINIERE - "Droits fondamentaux et exception en droit de l’UE : dialectique entre intégration et désintégration", G. Marty et E. Carpano (dir.), L'exception en droit de l'Union européenne, colloque des 12 et 13 octobre 2017 à L'université Lyon III, publication à paraître en 2018 Pascale TREFIGNY « Propriété industrielle », LexisNexis Litec, par exemple, n°10, oct.2017, comm.54, L’intérêt de choisir un terme arbitraire, sous Cass.com., 5 juill.2017 ; comm.55, Un vent de liberté ou plutôt vents contraires, sous CA Paris, 26 mai 2017 Christophe VERNIERES -" La forme sociale de la société pluri-professionnelle d’exercice ", in dossier Les sociétés pluri-professionnelles d’exercice, Journal des Sociétés sept. 2017, p. 10 - Chronique de fiscalité du patrimoine, Defrénois 28 sept. 2017, p. 33 et s. - Un an d’application de la réforme des contrats, Quel impact sur la pratique notariale, Ouvrage Defrénois, ss la coordination de M. Grimaldi et C. Vernières Stéphane ZINTY - "Responsabilité du banquier pour défaut de mise en garde de la caution : inapplicabilité de l'article L. 650-1 du Code de commerce" Participation des membres à des manifestations ou activités scientifiquesNathalie BARUCHEL et Marielle PICQ - " Les ordonnances en droit du travail:révolution ou évolution? Conférence citoyenne du 7 novembre 2017/ Maison du Tourisme Sébastien BERNARD - Séjour comme professeur invité à la Faculté de Droit de Tunis début novembre. Anne-Sophie BRUN-WAUTHIER - Intervention au séminaire annuel des CECOS , le 24 mars 2017, « Prise en charge des donneurs/donneuses n’ayant pas procréé. Quand l’hypofertilité est au rendez-vous », publication dans la newsletter du CECOS juin 2017, https://www.cecos.org/content/aspects-reglementaires-du-don-de-gametes-chez-les-donneurs-nayant-pas-procree Michel FARGE Séminaire, « Famille et arbitrage » du 23 novembre 2017, Centre de droit de la famille, Lyon III. Rapporteur et membre du jury de thèse de Mme Corso : « Les conventions franco-marocaines à l’épreuve de l’européanisation du droit. Etude de droit international privé de la famille », Lyon III, le 27 septembre 2017. Amélie FAVREAU - La protection des mineurs sur les plateformes de partage de vidéos, in La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières (Dir. A. Favreau), éd. Larcier, coll. Création, Information, Communication (à paraître janv. 2018) - L’accès des proches aux données à caractère personnel post-mortem, in Numérique : nouveaux droits, nouveaux usages (Dir. S. Chatry), Mare&Martin (à paraître nov. 2017) - Blockchain et propriété intellectuelle, colloque IP/IT (Dir. R. Ballardini), Rovaniemi, Université de Lapland (Finlande), 16 novembre 2017 (en anglais). - Brexit and Geographical indications, colloque sur L’impact du Brexit sur les droits de propriété intellectuelle, à Tokyo, 13 septembre 2017, organisé par l’Association Francophone de la propriété intellectuelle (AFPI) et la Japan Patent Attorney Association (JPAA) (en anglais). Sébastien FERRARI - " La prise de position provoquée en droit de l'urbanisme ", in La prise de décision provoquée en droit administratif, colloque organisé les jeudi 27 et vendredi 28 avril 2017 par le Laboratoire Marché, Institutions, Libertés à la Faculté de droit de à l’Université Paris-Est Créteil, sous la coordination scientifique de J. Sirinelli et N. Gabayet. Stéphanie FOURNIER - Jury de Thèse de Madame Marie Denimal, La réparation intégrale du préjudice corporel : réalités et perspectives, Lille, déc. 2016 Stéphane GERRY- VERNIERES -Participation au séminaire Regards croisés sur la soft law, ss. Direct. P. Deumier, J-P Sorel, 15 juin 2017, Paris I -Application du Code AFEP-MEDEF, L’exemple des comités, Colloque du RIODD, 19-20 octobre 2017, Paris Dauphine - Participation au séminaire croisé des trois laboratoires ayant obtenu un financement GIP relatif à la barémisation de la justice, Lyon, 4 décembre 2017, Institut des sciences de l’Homme Luis- Miguel GUTIERREZ -Intervention au III Congrès international de justice constitutionnelle, 10 au 13 octobre 2017, à Bologne (Italie). -Participation à la réunion des sections européennes de l'Institut Ibéroaméricain de droit constitutionnel, le 12 octobre 2017, à Bologne (Italie) -Intervention au Séminaire "L'application des accords de paix en Colombie : défis et perspectives", le 23 octobre 2017, à Paris. (Agence française de développement) Nicolas KADA - "Agir contre le non-recours au droit - Le besoin de pilotage et de coordination" - Animation d'une table-ronde lors du colloque organisé par l'Odenore et le CNFPT, Grenoble, 28 et 29 novembre 2017. - "Planification territoriale et action internationale des collectivités locales" - Intervention orale au colloque organisé par la Région Guadeloupe, l'Université des Antilles et le GRALE, Pointe-à-Pitre, 4 octobre 2017. - Direction et soutenance de thèse :JACOB Lauranne - "Gouverner la frontière. Innovations dans la coopération transfrontalière des territoires alpins : Espace Mont-Blanc et Alpi-Marittime-Mercantour"" (en cotutelle avec Anne-Laure Amilhat-Szary de l'IUGA et Frédéric Giraut de l'Université de Genève) - Soutenue à Grenoble le 14 septembre 2017. Sabine LAVOREL - « La judiciarisation du climat est-elle la prochaine étape vers des politiques climatiques efficaces? »,Intervention dans le cadre de la COP 23 de Bonn, sous l’égide de l’Institut de la Francophonie pour le développement durable, Pavillon de l’Organisation internationale de la Francophonie, Bonn, 10 novembre 2017. - « Climate Liability and Responsibility of States: Solution for Climate Change Victims or Misleading Strategy? », Intervention dans le cadre de la COP 23 de Bonn, sous l’égide du Centre International de Droit Comparé de l'Environnement (CIDCE), Nees Institute, Université de Bonn, 11 novembre 2017 Ingrid MARIA - "L'évolution du disposition de protection juridique à travers la jurisprudence", Assises nationales de la protection juridique, Paris les 7 et 8 novembre 2017 - soutenance de thèse en tant que rapporteur sur le sujet "L'égalité dans le couple" à l'Université d'Aix-Marseille le 21 décembre 2017. Pierre MURAT Intervention au 113ème Congrès des notaires et publication : JCP N 2017, n° hors série du 20 oct. 2017 Soutenance de thèse Mme J. Colliot, (F. Chénedé dir.), univ. Bretagne-Loire (Rennes) : "Le rôle du juriste en droit des personnes et de la famille" Hanan QAZBIR - colloque annuel de l'EPLO sur le thème " Freedom of Expression: Limitations and Prospects / Liberté d’expression: Limitations et perspectives", septembre 2017 -Membre du jury de soutenance de la thèse de M. Damien Monnier intitulée "l’État de contentieux. Contribution à la définition du concept d'"Etat de droit" en droit administratif français, le 25 septembre à l'université de Lyon II.Jury composé également de Mme Philip-gay, M. Le Professeur Daugeron (Paris-Descartes), M. Le Professeur S. Gilbert, M. le Doyen M. Ollivier, et de M. Le Doyen G. Protière Romain TINIERE - Rapporteur dans le jury de thèse de M. Le Soudéer "Le contrôle du respect des droits fondamentaux par la Cour de justice de l’Union européenne en matière de procédures applicables aux pratiques anticoncurrentielles", Thèse sous la direction de F. Picod, Paris II Panthéon-Assas, soutenance le 9 novembre -Intervention prévue à Bruxelles le 19 décembre sur l'article 8 de la Charte des droits fondamentaux (droit à la protection des données personnelles) dans une conférence organisée à l'occasion de la parution d'un commentaire article par article de la Charte des droits fondamentaux (F. Picod et S. Van Drooghenbroeck (dir.), Bruylant, collection droit de l'UE, 2017) Pascale TREFIGNY - Participation sur le thème de la concurrence déloyale, Journée Actualité « Distribution », FNDE, Paris, Maison de la chimie, 26 septembre 2017 -Jury de Thèse, Grenoble, B. Sautier, 16 octobre 2017 - Panorama « Droit du numérique », oct.2016-juill.2017, avec J.Larrieu et Ch.Le Stanc, Recueil Dalloz, à paraître fin novembre 2017. Christophe VERNIERES - XXIIe Journée nationale Henri Capitant: "Pour une réforme du droit des contrats spéciaux", 17 nov 2017 Grenoble Jean-Christophe VIDELIN - Intérêt général et propriété publique, Colloque Univ. Orléans, oct. 2017. - L’armée française et la cyberdéfense, Colloque Univ. Lille, oct. 2017. - La régie de production d’armement : requiem pour une illusion Colloque Univ. Lyon III, sept. 2017 RAPPEL :
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Les Rencontres du CRJ changent de formule et deviennent bimestrielles
Afin de renouveler l'exercice et de mieux dissocier le
sérieux du festif, les Rencontres du CRJ évolueront en 2018. C'en est
fini des après-midis consacrées à un thème dans la chaleur éprouvante
des premiers jours d'été, les Rencontres adoptent un tout autre rythme
et se dérouleront désormais au fur et à mesure de l'année selon une
périodicité bimestrielle.
Autour d'un invité extérieur et d'un contributeur issu de notre centre de recherche, tous les membres du CRJ seront ainsi invités à réfléchir et débattre ensemble d'une question juridique transversale pendant une session n'excédant pas trois heures. Plus proche du workshop que du colloque, cette nouvelle formule nous permettra d'avancer collectivement dans le traitement scientifique d'un sujet qui relève tout autant du droit privé, du droit public que de l'histoire du droit ou même d'autres disciplines non juridiques. Il s'agira aussi de refaire ensemble de la recherche, en s'affrichissant de nos axes thématiques habituels ou réseaux personnels. En 2018, nous vous proposons ainsi de nous retrouver autour de la notion de biens communs, avec notamment une première séance dénommée "Commun/Communs" prévue le 1er mars de 14h à 17h autour de Fabien Girard et et Fabienne Orsi (économiste, chargée de recherche à l'IRD, Marseille). Des précisions supplémentaires vous seront apportées en début d'année. AGENDATrois belles réussites récentes!
"Pour une réforme du droit des contrats spéciaux"
17novembre 2017 Informations Retrouvez prochainement cette journée sur la chaine You Tube du CRJ 
Colloque CDPPOC & CRJ"Les remontées mécaniques : problématiques juridiques" 20 novembre 2017 - 21 novembre 2017 Le Manège à Chambéry Informations 
Conférence Citoyenne: "Les ordonnances en droit du travail: révolution ou évolution?" Mardi 7 novembre 2017 Maison du tourisme Grenoble Avec Nathalie Baruchel & Marielle Picq Informations Evènements à venir
Colloque "Les standards de la propriété intellectuelle" Vendredi 8 décembre 2017/ Auditorium du Musée 8h30 à 17h30 Informations 
Rencontre Médecine et Droit"Le sexe à l'état civil" Jeudi 21 décembre 2017 Amphi G 14h00à 18h00 Informations AGENDA 2018Prochaines manifestations scientifiques
- De janvier à décembre 2018: Cycle de conférences citoyennes du CRJ
- 8 février 2018:4 ième Rencontre de droit publicavec le Tribunal administratif de Grenoble - 15 mars 2018: Colloque final du projet Stafpacc: " Les stratégies françaises dans le pacifique sud face aux changements climatiques - 16 mars 2018: Séminaire d'ouverture "Les Smarts contracts" - 21 mars 2018 : Colloque à Valence: "Les mutations contemporaines du droit de la famille" - 22 &23 mars 2018: Colloque CESICE & CRJ: "De Frontex à Frontex: vers l'émergence d'un service européen des gardes côtes et gardes frontières" - 3 avril 2018 : Colloque « (Dis)continuités territoriales » Appel à projets- UGA/ INP Résultats janvier 2018- Synergy :Groupe de 2 à 4 porteurs de projets issus de domaines scientifiques différents - 18 janvier 2018 Lancement de trois appels à projets IDEX : IRS, Innovation Grant, International Strategic Partnerships SOUTENAnCE DE THESEsDepuis Octobre 2017 |
Bienvenue aux nouveaux représentants des doctorants aux conseil de laboratoire
Ludovica ROBUSTELLI Doctorante droit public 
Alex LAMARCHE Doctorant droit public |
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