Lettre d'information du CRJ

Julie ARROYO
- Article : J. Arroyo, « À qui la liberté : fonctionnaire ou salarié ? », RDLF, 2017, chron. 18.

François BARQUE
- "Les figures du juge"- Dossier pour l'obtention de l'habilitation à diriger des recherches soutenu en février 2017 sous la direction de Nicolas Kada
- "La fiscalité des remontées mécaniques ", Droit fiscal, 2017
- "L'autonomie fiscale des entités forales en Espagne. Réflexions sur une originalité du droit public financier ", Revue internationale de droit comparé, 2017

Sébastien BERNARD
- Chronique sur le secteur public national, JCP Administrations et Collectivités Territoriales : 2017, n° 20, p. 21 et suiv.
- L’Etat actionnaire joue au bonneteau, AJDA, 2017, p. 905.

Romain BOURREL
- La réorganisation territoriale des administrations des finances publiques : le cas de la DGFip, Droit et Gestion des Collectivités territoriales 2017
- Fascicule de Jurisclasseur La fiscalité étatique des propriétés publiques, à paraître

Michel FARGE
- Note sous Cass. 1re civ., 7 déc. 2016, Enlèvement illicite d'enfant et égalité parentale, JCG G 2017, 137.
- « Les nouvelles règles de compétence juridictionnelle européennes en matière de régime matrimonial et de « régime partenarial »», Droit de la famille n° 5, Mai 2017, dossier 30.

Stéphanie FOURNIER
- A propos de l’escroquerie (c. pén., art. 313-1) : se présenter comme président d’une association dont la dissolution a été décidée constitue l’usage d’une fausse qualité, commentaire de Cass. crim., 18 janvier 2017, pourvoi n° 16-80.200,Revue pénitentiaire et de droit pénal, n° 1, janvier-mars 2017
- Fascicule de synthèse concurrence et consommation, JurisClasseur Pénal des affaires, juin 2017

Stéphane GERRY- VERNIERES
- Participation à la recherche collective relative à La mise en œuvre des codes de gouvernance d’entreprise, Projet soutenu par la Mission de recherche Droit & Justice (GIP), sous la direction d’E. Mazuyer, CERCRID (UMR), 2015-1017. Remise du rapport avril 2017.

Denis JOUVE
- D. Jouve, « Aides publiques » in Chronique de droit public économique, JCP A 2017, 2137
- D. Jouve, « Le combat en cage : la confrontation entre le "Mixed Martial Art" et le droit français », JCPA 2017, 2167

Nicolas KADA
- « Dictionnaire encyclopédique de la décentralisation » (Direction de l'ouvrage avec Romain Pasquier, Claire Courtecuisse et Vincent Aubelle). - Paris : Berger-Levrault, février 2017, 1 000 p.
- « Gouvernance et adaptation des normes : la loi Montagne II » in : L'Actualité Juridique - Droit Administratif (AJDA), n°2017-14, p.784.
- « Grève et droit public. 70 ans de reconnaissance » (Direction de l'ouvrage avec Florence Crouzatier-Durand). - Paris : LGDJ, Lextenso, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, juin 2017, 235 p.

Sabine LAVOREL
- COURNIL Christel, DUBOST Marianne, LAVOREL Sabine, TORRE-SCHAUB Marta (dir.), Quel(s) droit(s) face aux changements climatiques ?, Paris, Mare & Martin, octobre 2017.

Delphine MARDON
- « Soft law, droits fondamentaux et légitimité », in M. A. AILINCAI (dir.), Soft law et droits fondamentaux. Actes du colloque de Grenoble (CRJ) du 4 et 5 février 2016, Pedone, coll. Institut International des Droits de l’Homme, 2017, p. 129.
- « Libertés d’expression, d’information et d’association », in La soft law dans le domaine des droits fondamentaux (juin 2015 – octobre 2016), Rev. trim. dr. h. 2017, p. 321.

Ingrid MARIA
- Un des commentaires mensuels dans la revue Droit de la famille : "Quel(s) pouvoir(s) a le juge des tutelles sollicité pour l'autorisation d'un acte personnel ?" in Dr. famille 2017, comm. 109

Camille MORIO
- « Administré » et « Citoyenneté locale », in Vincent Aubelle, Claire Courtecuisse, Nicolas Kada et Romain Pasquier (dir.), Dictionnaire encyclopédique de la décentralisation, Berger-Levrault, 2017 (notices de 30 000 signes).

Sabrina MRAOUAHI
- « Du bon usage du référé prud'homal », Droit ouvrier, 2017, n°826, pp.290-299
- « Référé et CDD : les droits fondamentaux du procès au secours de l'action en requalification-sanction », comm. Cass. soc., 8 mars 2017, Revue de droit du travail, Dalloz, 2017, n°5, pp.347-351
- « L'urgence », in L'éphémère, objet de droit, A. Latreille et F. Petit (dir.), éd. Mare et Martin, 2017, p.96 s.

Pierre MURAT
- « Les choix des héritiers quant à l’objet reçu : l’exemple du cantonnement », Defrénois 2017, n° 1, 125g0, p. 17-27
- « Simplification et modernisation : mythes et réalités », rapport de synthèse du colloque

Sylvie ROUXEL
- JCl. Civil Code, Art. 1101 et 1102, Définition du contrat et liberté contractuelle, en collaboration avec Bruno Petit
- JCl Civil Code, Art. 1105 à 1111-1, Classification des contrats, en collaboration avec Bruno Petit

Delphine SASSOLAS
- "Les valeurs sociales et le Code civil", dans Le droit des obligations d'un siècle à l'autre, Dialogues autour de la réforme du titre III du livre III du Code civil, sous la direction de Geneviève Pignarre, Institut Universitaire Varenne, 2016, p. 109.

Romain TINIERE
- « Les grands arrêts du droit des libertés fondamentales »
- Fascicule Jurisclasseur Europe Traité n°160, « La Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne »
- « Question prioritaire de constitutionnalité et droit européen des droits de l'homme »

Léo VANIER
- L. Vanier, "Externaliser : l’influence des méthodes économiques sur les modalités de l’action administrative", in A.F.D.A. (coll.), Les méthodes en droit administratif, 11e colloque annuel de l’Association française pour la recherche en droit administratif, Rennes, 8-9 juin 2017 (publication à venir dans la collection "Thèmes et commentaires" des éditions Dalloz).
- L. Vanier, "Vers une externalisation des biens militaires ?", in C. Chamard-Heim, P. Yolka (dir.), Patrimoine[s] et équipements militaires. Aspects juridiques, colloque organisé par l’Institut d’Études Administratives de l’Université Lyon 3, Lyon, 14-15 septembre 2017 (communication orale à venir).

Géraldine VIAL et Anne-Sophie BRUN-WAUTHIER
- Publication à la RDLF de la contribution au colloque Le droit des libertés en question(s), 5 ans de la RDLF, 24 novembre 2016 : RDLF 2017, chr. 16, « Droit des personnes et de la famille : le nouveau visage de l’influence de la Cour EDH »
 

François BARQUE
- Intervention "La financiación del parlamento francés" - Séminaire assuré au département de droit financier de l'Université Madrid Complutense (mars 2017)

Romain BOURREL
- Intervention Conférence sur les juridictions financières françaises à destination des magistrats de la Cour suprême du Royaume de Thaïlande, 27 juin 2017, Université Toulouse Capitole

Anne-Sophie BRUN-WAUTHIER
- Intervention au séminaire annuel des CECOS , le 24 mars 2017, « Prise en charge des donneurs/donneuses n’ayant pas procréé. Quand l’hypofertilité est au rendez-vous », publication dans la newsletter du CECOS juin 2017, https://www.cecos.org/content/aspects-reglementaires-du-don-de-gametes-chez-les-donneurs-nayant-pas-procree

Stéphanie FOURNIER
- Jury de Thèse de Madame Marie Denimal, La réparation intégrale du préjudice corporel : réalités et perspectives, Lille, déc. 2016

Stéphane GERRY- VERNIERES
- Organisation des Journées des jeunes chercheurs en sources du droit, 2e édition, le 28 juin 2017, ss. direct. scientifique de B. Bonnet, S. Gerry-Vernières, E. Mazuyer et P. Deumier, Université de Grenoble Alpes.
- « Le droit souple de la responsabilité civile », Présidence du séminaire dans le cadre du cycle de conférences Flexibles notions – La responsabilité civile, organisé par le Laboratoire de sociologie juridique de Paris II, ss. direct. scientifique de D. Fenouillet, J. Garrigue, Th. Genicon, S. GerryVernières, D. Mazeaud, M. Mekki, C. Pérès, J.-B. Racine, le 20 février 2017

Sabine LAVOREL
- Direction du projet de recherche STRAFPACC (Les stratégies françaises dans le Pacifique sud face aux changements climatiques) : coordination du projet et valorisation des résultats de recherche : coorganisation scientifique du colloque "Quel(s) droit(s) face aux changements climatiques ?" (Paris I, 30 mars 2017) / participation à l’École d'été "Autour du 2°C" organisé par le GAEL (Autrans, 12-16 juin 2017).
- Intervention en colloque « Les juridictions interaméricaines de protection des droits de l’Homme et la reconnaissance du statut d’État à des entités contestées », intervention au colloque "La reconnaissance du statut d’État à des entités contestées" organisé par le CESICE, 1er-2 juin 2017

Ingrid MARIA
- Organisation du colloque intitulé "Simplification et modernisation du droit de la famille : mythe ou réalité" qui s'est tenu à Grenoble les 30 et 31 mars 2017
- Intervention dans un colloque tenu à Rennes le 16 juin 2017 sous l'intitulé "Procédures, majeurs protégés et juge au XXIème siècle" : intervention consacrée au rôle du juge des les procédures déjudiciarisées.

Pierre MURAT
- Intervention en colloque « Simplification et modernisation du droit de la famille : mythe ou réalité ?, UGA, Grenoble, 30-31 mars 2017
- Intervention en colloque « Quelles incidences de la loi du 18 novembre 2016 sur la filiation aujourd’hui et demain ? », in colloque « Personne et famille du XXIè siècle, Univ. de Pau et des pays de l’Adour, Pau, 30 juin 2017

"Patrimoine(s) et équipements militaires: aspects juridiques"
14 septembre 2017 - 15 septembre 2017
Auditorium André Malraux - Université Jean Moulin Lyon 3 - Manufacture des tabacs
Avec les interventions de : M. Philippe YOLKA, M. Jean-Christophe VIDELIN, M. Léo VANIER et M. Thierry GARCIA
Informations / Inscriptions



Colloque
"Les remontées mécaniques : problématiques juridiques"
20 novembre 2017 - 21 novembre 2017
Le Manège à Chambéry
Avec l'intervention de M. Philippe YOLKA
Informations
 

M. François BARQUE a soutenu l'habilitation à diriger des recherches (HDR) le 27 Février 2017
Sujet de HDR : « Les figures du juge » - sous la direction de Nicolas KADA, Professeur

Composition du Jury :
M. Nicolas KADA, Professeur, Université Grenoble Alpes, FRANCE
M. Julien BONNET, Professeur, Université de Montpellier, FRANCE
M. Vincent DUSSART, Professeur, Université de Toulouse, FRANCE
Mme Marta FRANCH, Professeur, Universidad autónoma de Barlecona, ESPAGNE