Doctorante
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Sujet de thèse:
La protection juridique du livre numérique : contribution à la distinction droit d'auteur / droit de la culture
Sous la direction de Jean-Michel Bruguière
Le développement d'Internet et des nouvelles technologies a conduit à penser l'objet livre autrement que par l'intermédiaire du livre papier. Le numérique a en effet repensé la manière de créer, d'éditer, de diffuser, de distribuer et de mettre à la disposition du public l'objet livre. C'est ainsi qu'est apparu le livre numérique.
Si ce dernier est qualifié d'oeuvre de l'esprit en raison de l'oeuvre littéraire originale dont il est porteur, il répond également à la qualification de produit culturel en raison de sa dimension économique.
Suite à son arrivée dans le secteur du livre et de la lecture, de nombreuses réformes ont été entreprises, allant bien au-delà des frontières du régime de droit d'auteur. Malgré la pertinence de ces réformes, l'on constate qu'elles témoignent d'une certaine incompréhension de l'objet de droit en cause, le livre numérique étant généralement analysé sous l'angle de son homologue papier.
Dans le cadre de cette thèse, il nous appartiendra de déterminer la qualification juridique du livre numérique, afin de définir le régime juridique qui lui est applicable. Cette étude est l'occasion pour nous de revenir sur la question du lien unissant le droit d'auteur aux autres disciplines juridiques, et ce, en vue de déterminer s'il existe un véritable droit de la culture dont le droit d'auteur ferait partie.
Publications :
Refonte des exceptions au monopole de l’auteur par la Commission européenne, Revue Entertainment Droit, média, art et culture n°4, p.311, Larcier, 2017
Accès libre et exceptions au monopole de l'auteur, in Débat sur l'Open access, Blog Droit européen, 2016
Livre numérique et diversité culturelle : enjeux et perspectives, in Richieri Hanania (L.) et Norodom (A-T), Diversité des expressions culturelles à l'ère du numérique, TeseoPress, 2016
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