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BARRET ELISE

Doctorante

Sujet de thèse:
L'invisible et le droit pénal

Sous la direction de Cédric Ribeyre
 

L'invisible est par définition ce qui n'est pas manifeste, qui échappe à la connaissance. Or, ce que l'on ne peut percevoir est parfois source d'inquiétudes. C'est notamment pour cette raison que les infractions commises dans la clandestinité font l'objet d'un régime dérogatoire en matière de prescription. Mais celles-ci ne constituent pas l'unique catégorie d'agissements invisibles existants de nos jours, la notion d'invisible étant beaucoup plus large que celle de clandestinité. L'objectif de la présente étude est de déterminer si la notion d'invisible doit faire l'objet d'une attention particulière en matière pénale. C'est toute l'opportunité de la réponse pénale qui sera questionnée dans ces hypothèses. Si l'on estime que le recours à la réponse pénale est nécessaire, encore faut-il être conscient que le droit pénal tout entier repose sur des postulats, aux effets eux-mêmes imperceptibles. De nos jours, la réponse pénale est privilégiée par le législateur pour répondre à tous les maux de la société. Le droit pénal devrait ainsi à lui seul dissuader les individus de commettre des infractions, mais également endosser le rôle de thérapeute, afin de réinsérer les délinquants dans la société et de panser les souffrances des victimes. Autant de postulats dont les effets sont invisibles et qui restent encore à prouver. Ce caractère invisible de la réponse pénale sera également étudié, afin de déterminer si les postulats formulés se démontrent vraiment et si ces conséquences fictives du droit pénal présentent tout de même un intérêt.

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Publié le 5 mars 2019

Mis à jour le 20 mars 2019