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Les remontées mécaniques et le droit

Regards croisés

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Sous la direction de Jean-François Joye et Philippe Yolka

En dépit du poids économique du secteur pour les régions de montagne, le droit des remontées mécaniques n'avait jusqu'à présent pas donné lieu à une étude d'ensemble. Pour la première fois, l'ensemble des règles juridiques applicables à ces installations de transport - enrichi d'éléments de contexte historiques et économiques - se trouve présenté au public dans un volume de référence qui rassemble les actes d'un colloque national qui s'est tenu en novembre 2017 à Chambéry. L'objectif de la recherche a consisté à clarifier le cadre juridique de la gestion des remontées mécaniques, en pointant les incertitudes existantes, en identifiant les problèmes posés et en proposant des solutions opérationnelles. Le présent ouvrage sera utile tant aux acteurs économiques de la montagne qu'à la communauté scientifique. Il intéressera aussi les porteurs de projets de transports câblés en milieu urbain, tant les aspects juridiques des remontées mécaniques en zones de montagne peuvent alimenter la réflexion au-delà.

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Publié le 11 février 2019

Mis à jour le 20 mars 2019